BRUNE Jean-Pierre OREAL Henri agissant pour le compte de la société Vita Api en formation
Numéro de dépôt :
3119814
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2011
Présentation de la marque BIOCEANE
Déposée le 6 septembre 2001 par BRUNE Jean-Pierre et OREAL Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Les déposants sont BRUNE Jean-Pierre, domicilié(e) "La Rivière", 120 Avenue Ste Cécile, 83160 LA VALETTE - France et OREAL Henri agissant pour le compte de la société Vita Api en formation, domicilié(e) La Croix Cadin, 22460 St HERVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNE Jean-Pierre - France.
La marque BIOCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNE Jean-Pierre - "La Rivière", 120 Avenue Ste Cécile, 83160 LA VALETTE - France
OREAL Henri agissant pour le compte de la société Vita Api en formation - La Croix Cadin, 22460 St HERVE - France
BRUNE Jean-Pierre - France
Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352377 - Publication au BOPI 2002-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Aliments nutritionnels et compléments alimentaires à base de miel, d'algues et/ou d'huiles essentielles à usage médical. Composition : crèmes, onguents, lotions, gels, laits corporels, savons dans lesquels entre une composition à base de miel, d'algues et/ou d'huiles essentielles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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